présentation du CED

Rôle du collège des écoles doctorales (CED)

Le collège des écoles doctorales est une structure de réflexion et d’animation scientifique dont les missions sont les suivantes :

Proposer et porter la politique de développement scientifique et pédagogique des études doctorales.
Ouvrir des espaces de réflexion en ce qui concerne la politique de formation à la recherche au niveau doctoral dans l’université.
Faire le lien entre les écoles doctorales de l’université, échanger sur les pratiques, favoriser l’interdisciplinarité.
Développer la dimension internationale des études doctorales et en particulier de faire le lien avec les Écoles Universitaires de Recherche de l’université.
Sensibiliser les doctorant.es et leurs encadrant.es aux problématiques de l’éthique, de l’intégrité scientifique, de la lutte contre les discriminations et le harcèlement, et plus généralement aux questions liées au rapport entre la recherche et la société.
Faire le lien avec les partenaires de l’Alliance Sorbonne Paris Cité.
Offrir un catalogue de formation adapté à la demande des doctorant.es, ouvert à nos partenaires de l’Alliance Sorbonne Paris Cité et valoriser celui-ci autant que possible en lien avec les services ad hoc.
Accroitre la visibilité des formations doctorales.
Mettre en place des outils communs afin de pouvoir contribuer aux enquêtes ministérielles ainsi qu’aux rapports d’évaluation HCERES.
Établir des indicateurs globaux.
Assurer le traitement des situations complexes et notamment les conflits entre doctorant.es et encadrant.es qui n’ont pu être résolus par les écoles doctorales.
Interagir avec les autres services de l’université lorsque nécessaire.
Promouvoir la démarche de management continue de la qualité (ISO9001) pour laquelle le pôle études doctorales de la direction de la recherche et les ED de l’USPN sont certifiées.

Si nécessaire, autant que les sujets s’y prêtent, des commissions peuvent être créées au niveau du CED.
Conformément à l’arrêté du 25 mai 2016 modifié, les missions dévolues aux écoles doctorales restent inchangées tant au niveau de leur gouvernance et que de leur périmètre.

Structure du collège des écoles doctorales

Le collège des écoles doctorales est composé :

Du ou de la vice-président.e de commission recherche, qui préside le CED
Des directions des écoles doctorales Érasme et Galilée
Des directions adjointes des écoles doctorales Érasme et Galilée
De la direction des Écoles Universitaires de Recherche
De la direction adjointe de la Direction de la recherche
Du ou de la responsable du pôle études doctorales de la DR
De la coordination des écoles doctorales
Des gestionnaires des écoles doctorales Galilée et Érasme
De deux représentant.es des doctorant.es par ED ainsi que de deux suppléant.es par ED. Ces 4 représentant.es sont élu.es par et parmi les doctorant.es membres élu.es des conseils des écoles doctorales Galilée et Érasme

Le ou la président.e du CED peut inviter à la demande de la DR ou des ED toute personne susceptible de contribuer aux points mis à l’ordre du jour.

Fonctionnement du CED

Le conseil du collège des écoles doctorales se réunit en formation plénière au minimum 3 fois par an.
Le ou la président.e du CED convoque les membres et fixe l’ordre du jour des séances.
Le ou la président.e du collège des écoles doctorales peut désigner un ou une représentant.e, membre du CED, pour présider la séance.
Les ordres du jour sont transmis par voie électronique aux membres du CED au moins 8 jours avant la date prévue pour la réunion. Ils peuvent néanmoins faire l’objet d’un additif qui sera porté à la connaissance des membres, par tous moyens, préalablement à la séance.
Le CED ne peut délibérer valablement que si la moitié des membres en exercice est présent ou représenté. À défaut, l’instance est de nouveau convoquée et réunie dans un délai de 8 jours sans condition de quorum. Sauf dispositions spécifiques prévues par les textes en vigueur, les votes ont lieu à la majorité simple des suffrages exprimés. Un membre peut donner procuration à un autre membre. Nul ne peut être porteur de plus d’une procuration de vote.
Les réunions font l’objet d’un compte-rendu qui sera présenté à la réunion suivante pour approbation avant d’être diffusé aux participants et mis en ligne sur le site de chaque école doctorale.
Les travaux du CED sont présentés par le ou la vice-président.e à la Commission recherche et au Conseil d’administration de l’université.
La gestion administrative du CED est assurée par le pôle études doctorales de la direction de la recherche.

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Arrêté du 25 mai 2016 mofifié

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